La Lettre D

Edile, SAS

Présentation de la marque La Lettre D

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Edile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Lettre D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Edile domicilié(e) Le Bourg, Saint-Martin-de-Fresnay, 14170 L'OUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edile, SAS, M. Christophe ROBERT domicilié(e) le Bourg, Saint-Martin-de-Fresnay, 14170 L'OUDON - France.

La marque La Lettre D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Lettre D arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

Edile a également déposé les autres marques suivantes : Info des Territoires